Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 09959 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des centres sociaux et espaces de vie sociale

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 0364G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Rémunération des remplaçants hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 05314 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Revalorisation de l'acte médical d'orthophonie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 04915 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Négociations conventionnelles entre l'assurance maladie et les organisations représentatives des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  5. Question n° 01331 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conditions de travail et rémunération des salariés de la Sécurité sociale

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  6. Question n° 01332 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  7. Question n° 27599 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Diminution inquiétante des effectifs de gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 24967 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Maladies professionnelles des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 24912 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé