Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 16392 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Evolution de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 17926 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Statut des ambulanciers des SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 18793 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Situation des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

  4. Question n° 21583 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Retraite des gérants de débits de tabac

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  5. Question n° 21917 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Publication des dispositions réglementaires relatives aux entreprises adaptées

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  6. Question n° 26762 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Fiscalité applicable aux établissements d'hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD)

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

  7. Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Label du ministère de la santé dans les publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  8. Question n° 12665 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Aide au départ des enfants en vacances

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  9. Question n° 13082 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Santé maternelle et infantile dans les pays en développement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  10. Question n° 13269 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Droit à la pension de réversion pour les signataires d'un pacte civil de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé