Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 22975 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

    Fracture sanitaire en Normandie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 21444 posée par M. Philippe Paul

    Groupements hospitaliers de territoire et hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

    Laboratoires de biologie de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 06178 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 05541 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Risque de pénurie de médecins généralistes dans l'agglomération paloise

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 04037 posée par M. Michel Savin

    Inquiétudes des artisans taxi

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé