Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 07966 posée par Mme Laurence Cohen

    Scandale sanitaire des « Implant files »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 07462 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d'aplasie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 07219 posée par M. Yves Daudigny

    Délivrance des appareillages de série orthopédistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 02945 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Refonte de la nomenclature d'appareillages orthopédiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 02509 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Refonte de la nomenclature des dispositifs de grand appareillage orthopédique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 00036 posée par Mme Marie-France de Rose

    Réforme des tarifs des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 23372 posée par M. Bruno Retailleau

    Remboursement des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 23376 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés d'accès à l'audioprothèse pour les patients

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 23394 posée par M. André Trillard

    Développement de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 23433 posée par M. Yves Détraigne

    Amélioration de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé