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Questions avec réponses

174 questions

1. Question n° 09634 posée par M. Hervé Maurey

   Contenu du stage de sécurité routière

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   28/12/2023
2. Question n° 08493 posée par M. Hervé Maurey

   Contenu du stage de sécurité routière

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   28/09/2023
3. Question n° 08511 posée par Mme Isabelle Briquet

   Devenir de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

   28/09/2023
4. Question n° 07592 posée par Mme Sabine Drexler

   Recrudescence des drogues en France et en Europe

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   06/07/2023
5. Question n° 07093 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Contrôle des mineurs non accompagnés

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   01/06/2023
6. Question n° 06763 posée par M. Bruno Rojouan

   Augmentation alarmante des féminicides en France

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   18/05/2023
7. Question n° 06661 posée par M. Hervé Maurey

   Augmentation des prix des mutuelles et des complémentaires santé

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   04/05/2023
8. Question n° 06013 posée par Mme Nadège Havet

   Délai d'obtention d'une pension de réversion

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   30/03/2023
9. Question n° 06016 posée par Mme Nadège Havet

   Ouverture du droit à une pension de réversion pour les partenaires d'un pacte civil de solidarité

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   30/03/2023
10. Question n° 06085 posée par M. Bernard Fialaire

    Avenir des machines à voter en France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    30/03/2023