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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent
Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson
Règles de sécurité applicables aux toboggans ouverts au public
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 14995 posée par M. Jean-Claude Leroy
Observations des représentants du mouvement sportif français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement du sport à court et moyen terme
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 12992 posée par M. Dominique Bailly
Délais de recours pour les inscriptions des clubs dans les championnats professionnels
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports