Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0774G posée par Mme Chantal Jouanno

    Sport et laïcité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  2. Question n° 20237 posée par M. Patrick Chaize

    Réglementation encadrant les aliments pour sportifs

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  3. Question n° 19958 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Obligation de vidange dans les piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  5. Question n° 19928 posée par Mme Corinne Féret

    Fréquence de vidange des bassins des piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 17836 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Obligation de vidanges dans les piscines publiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  7. Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent

    Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  8. Question n° 16621 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles de sécurité applicables aux toboggans ouverts au public

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  9. Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Diminution des moyens financiers des comités sportifs

    Réponse du Ministère des outre-mer

  10. Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports