Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1039 questions

  1. Question n° 03223 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 16151 posée par M. Bernard Murat

    Amélioration des transports en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  3. Question n° 16310 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Emprisonnement des personnes à faibles ressources

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  4. Question n° 16771 posée par M. Bernard Murat

    Transfert des contrôles techniques des poids lourds au secteur privé

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

    Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

  6. Question n° 0493G posée par Mme Hélène Luc

    Transports combinés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

  7. Question n° 17316 posée par M. Serge Lagauche

    Transport combiné et avenir du transport ferroviaire de marchandises

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 17678 posée par M. Patrice Gélard

    Manque de pilotes hauturiers en France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson

    Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  10. Question n° 00091 posée par M. André Lardeux

    Accessibilité des transports aux handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports