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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 21472 posée par M. Pascal Martin

   Personnel navigant du secteur aérien transfrontalier

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

   18/03/2021
2. Question n° 19497 posée par M. Laurent Somon

   Aéronautique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   10/12/2020
3. Question n° 1349G posée par M. Jean-Marie Janssens

   Soutien à l'emploi dans l'industrie aéronautique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

   11/06/2020
4. Question n° 05353 posée par M. Fabien Gay

   Formation des salariés de l'aéronautique face aux évolutions technologiques constantes

   Réponse du Ministère du travail

   31/05/2018
5. Question n° 02946 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Difficultés de transport comme frein à l'emploi

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/02/2018
6. Question n° 11336 posée par M. Jean Louis Masson

   Écotaxe pour les poids lourds

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   17/04/2014
7. Question n° 10014 posée par M. Alain Fouché

   Autoroutes et automatisation des péages

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/01/2014
8. Question n° 09401 posée par M. Jean Louis Masson

   Écotaxe pour les poids lourds

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   21/11/2013
9. Question n° 0260G posée par M. Jean Louis Masson

   Société Ecomouv'

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   15/11/2013
10. Question n° 06808 posée par M. Michel Savin

    Conséquences sociales du plan « Transform 2015 »

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    06/06/2013