Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 26142 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur l'A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 25924 posée par M. Jean Louis Masson

    Principe non rétroactif d'une réglementation administrative des niveaux de bruit

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 25125 posée par M. Jean Louis Masson

    Conduite des tracteurs par les employés municipaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 24867 posée par M. Jean Louis Masson

    Plaintes exprimées en anglais par les passagers des compagnies aériennes en provenance ou à destination de la France

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 24894 posée par M. Jean Louis Masson

    Application aux autoroutes anciennes de la nouvelle norme concernant le seuil de bruit

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 24895 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds sur l'A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  7. Question n° 24694 posée par M. Jean Louis Masson

    Déviation de la RN 33 à Creutzwald

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  8. Question n° 24559 posée par M. Jean Louis Masson

    Reclassement de routes nationales

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  9. Question n° 24398 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime applicable à la conduite des tracteurs en zone rurale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  10. Question n° 24286 posée par M. Jean Louis Masson

    Péage pour les poids lourds en Alsace

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer