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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
116 questions
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Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon
Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Lutte contre les nuisances aériennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger
Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 23115 posée par M. Jacques Fernique
Dispositions prévues pour les professionnels des véhicules de collection au sein de zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1528S posée par Mme Monique de Marco
Déviation du Taillan-Médoc et risque de pollution de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
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Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme
Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 19340 posée par M. Michel Savin
Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 19165 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances sonores le long de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 12696 posée par M. Alain Richard
Dépassement du plafond environnemental des vols de nuits autorisés à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0943S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Présence de grande quantité de plomb sur le chantier de la gare d'Austerlitz
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé