Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 23333 posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 23262 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 23035 posée par M. Loïc Hervé

    Attractivité du métier officinal

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 23036 posée par M. Alain Joyandet

    Difficultés rencontrées par les pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 23002 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation du réseau des pharmacies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  6. Question n° 22889 posée par M. Gérard Bailly

    Viabilité économique des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 18918 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Répartition démographique des officines de pharmacie en milieu rural

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 16960 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 0333S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Transfert d'une officine de pharmacie dans la commune de Régusse (Var)

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 04556 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Difficultés des officines de pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé