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Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation du bassin d'emploi de Thionville

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   11/08/2005
2. Question n° 0691G posée par M. René-Pierre Signé

   Désindustrialisation de Nevers

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   09/06/2006
3. Question n° 1146S posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Nécessité de considérer le Bessin comme un bassin d'emploi autonome

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   19/10/2006
4. Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

   Alcatel

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   23/02/2007
5. Question n° 00505 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   05/07/2007
6. Question n° 01758 posée par M. François Vendasi

   Emplois jeunes dans les petites communes de Corse

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

   06/09/2007
7. Question n° 03603 posée par Mme Patricia Schillinger

   Réhabilitation des friches industrielles en Alsace

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   06/03/2008
8. Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

   Réponse du Ministère de la défense

   27/03/2008
9. Question n° 04762 posée par M. Alain Gérard

   Crédit d'impôt "mobilité géographique"

   Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

   12/06/2008
10. Question n° 04781 posée par Mme Annie David

    Contrat d'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    12/06/2008