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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

   Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020
2. Question n° 13744 posée par M. Jean Louis Masson

   Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   09/01/2020
3. Question n° 12655 posée par M. Jean Louis Masson

   Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   17/10/2019
4. Question n° 1042S posée par M. Philippe Madrelle

   Enfouissement des voies ferrées à Sainte-Eulalie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   19/02/2015
5. Question n° 0676S posée par M. Michel Boutant

   Fiscalité des activités liées au chantier de la ligne à grande vitesse Sud-Europe-Atlantique

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   26/12/2013
6. Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

   Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   07/08/2008
7. Question n° 04931 posée par M. Claude Domeizel

   Situation du Réseau Ferré de France et avenir du transport ferroviaire dans les zones rurales

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   26/06/2008