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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 06230 posée par M. François Calvet
Profession de moniteur guide de pêche professionnel
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 04017 posée par Mme Christine Prunaud
Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 13146 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 10634 posée par M. Jean Louis Masson
Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 10635 posée par M. Jean Louis Masson
Contrats de travail des entraîneurs de football professionnel
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 07545 posée par Mme Colette Giudicelli
La règle du "6+5" dans les équipes de football
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports