Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 00740 posée par Mme Catherine Procaccia

    Conséquences pour le marché d'intérêt national de Rungis de la création d'une structure similaire dans le triangle de Gonesse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 00429 posée par M. Joël Guerriau

    Demande de modification du zonage de l'agence nationale de santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 15742 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Coronavirus et développement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 0320G posée par M. Frédéric Marchand

    Lien entre l'emploi et les territoires

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 17855 posée par M. Alain Houpert

    Télétravail et désertification rurale

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  6. Question n° 17728 posée par M. Roland Courteau

    Télétravail

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

  7. Question n° 0524G posée par M. Jean-Jacques Filleul

    Rapport Duron – Trains intercités

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

    Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 0242S posée par M. Alain Fouché

    Maintien des services de l'État dans les territoires

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

  10. Question n° 0084S posée par M. Philippe Dominati

    Avenir du Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement