Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 15770 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Avenir des structures portant des actions d'ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 00172 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Discrimination d'accès à l'emploi pour les personnes diabétiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 01351 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Conséquences de la réduction du nombre des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

  4. Question n° 05852 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Attractivité des métiers de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 06552 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

  6. Question n° 11430 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Nouveau système de financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail

  7. Question n° 1183G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dispositions pour les congés parentaux à la suite du décès d'un enfant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

  8. Question n° 2107S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Plateformes d'orientation et de coordination et disparition du travail institutionnel

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  9. Question n° 26401 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Situation des infirmiers de bloc opératoire diplômé d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 01677 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Revalorisation du traitement des agents des chambres de métiers et de l'artisanat

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme