Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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551 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

522 questions

  1. Question n° 00084 posée par M. Charles Ginésy

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  2. Question n° 00120 posée par M. Philippe Marini

    Octroi du titre de reconnaissance de la nation aux militaires ayant servi en Algérie

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 00125 posée par M. Philippe Marini

    Combattants et volontaires de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 05074 posée par M. André Boyer

    Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

  5. Question n° 05875 posée par M. Guy Fischer

    Revenus des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

  6. Question n° 06230 posée par M. Serge Mathieu

    Revalorisation des pensions des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

  7. Question n° 07062 posée par M. Charles Ginésy

    Pensions de réversion de la retraite du combattant

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

  8. Question n° 08755 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pensions des différentes catégories de veuves de guerre

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

  9. Question n° 08756 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pensions de veuves de grands invalides de guerre

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

  10. Question n° 09356 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants