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Questions avec réponses

36 questions

1. Question n° 20453 posée par M. Guy Fischer

   Croix de guerre

   Réponse du Ministère de la défense

   17/11/2005
2. Question n° 20786 posée par M. Hubert Haenel

   Massacre d'Oradour-sur-Glane

   Réponse du Ministère de la justice

   08/12/2005
3. Question n° 23782 posée par M. Guy Fischer

   Nomination d'un membre de l'OAS à la commission d'indemnisation créée par la loi du 23 février 2005

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   29/06/2006
4. Question n° 24308 posée par Mme Gisèle Printz

   Identification des rapatriés

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   31/08/2006
5. Question n° 08025 posée par M. Jean Louis Masson

   Croix du combattant volontaire

   Réponse du Ministère de la défense

   19/03/2009
6. Question n° 08484 posée par M. Jean Louis Masson

   Reconnaissance de la France envers les soutiens accordés durant la guerre d'Indochine

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   23/04/2009
7. Question n° 08934 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation des patriotes réfractaires à l'annexion de fait

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   28/05/2009
8. Question n° 09987 posée par M. Marcel Rainaud

   Attribution de la croix du combattant volontaire

   Réponse du Ministère de la défense

   27/08/2009
9. Question n° 10046 posée par M. Richard Yung

   Ressources prises en considération pour l'attribution des aides sociales à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   03/09/2009
10. Question n° 11873 posée par M. Jean Louis Masson

    Colombey (Moselle) haut lieu de la mémoire nationale

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    28/01/2010