Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

  1. Question n° 20049 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du transport scolaire géré par la région

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 18158 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du transport scolaire géré par la région

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 13583 posée par M. Jacques Le Nay

    Transports express régionaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 13188 posée par M. Jacques Le Nay

    Transports express régionaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  5. Question n° 12491 posée par M. Alain Joyandet

    Mise en oeuvre de la compétence « transport scolaire » par les régions

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

  6. Question n° 08190 posée par Mme Christine Herzog

    Région Grand Est

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  7. Question n° 07075 posée par Mme Christine Herzog

    Région Grand Est

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  8. Question n° 05135 posée par M. Jean Louis Masson

    Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 03621 posée par M. Jean-François Longeot

    Rénovation des petites lignes ferroviaires par les régions et révision des contrats de plan

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  10. Question n° 01796 posée par M. Jean Louis Masson

    Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur