Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 22615 posée par M. Charles Gautier

    Implantation d'antennes relais : principe de précaution

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 24726 posée par Mme Patricia Schillinger

    Protection de la santé et de l'environnement à l'échelle locale

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 00338 posée par M. Joël Bourdin

    Responsabilité des maires et traitement médical dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  5. Question n° 01158 posée par M. Simon Sutour

    Responsabilité des maires dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  6. Question n° 01225 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Aide au fonctionnement des maisons médicales de garde

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  7. Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

    Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  8. Question n° 04537 posée par M. Jean Besson

    Politique de lutte contre l'ambroisie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 04584 posée par M. Adrien Gouteyron

    Augmentation des maladies cardio-vasculaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 04830 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence inhérente à la réforme de l'organisation de la biologie médicale en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports