Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 17417 posée par M. Jacques Mahéas

    Implantation des antennes-relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 20478 posée par M. Jean Louis Masson

    Recensement de la commune de Hottviller en zone blanche

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  4. Question n° 21458 posée par M. Jean Louis Masson

    Desserte des communes par le téléphone mobile, notamment la localité d'Oudrenne

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 21668 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile du département de la Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  6. Question n° 21669 posée par M. Jean Louis Masson

    Communes de la région Lorraine non encore reliées à la téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  7. Question n° 22312 posée par Mme Annie David

    Accès aux nouvelles technologies

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  8. Question n° 22615 posée par M. Charles Gautier

    Implantation d'antennes relais : principe de précaution

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 23458 posée par M. Claude Biwer

    Couverture des zones blanches en téléphonie mobile dans le département de la Meuse

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

  10. Question n° 24053 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation en Moselle d'un nouveau recensement de toutes les localités non desservies par le téléphone mobile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire