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Questions avec réponses

84 questions

1. Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

   Avenir de l'OTAN

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024
2. Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   08/02/2024
3. Question n° 1002S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023
4. Question n° 0948S posée par M. Lucien Stanzione

   Mobilisation des médecins militaires en réponse à la carence de professionnels de la santé au sein des établissements hospitaliers

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   30/11/2023
5. Question n° 0867S posée par M. André Guiol

   Dispositif de cessation anticipée lié à l'exposition à l'amiante

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   26/10/2023
6. Question n° 0536S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

   Site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   30/03/2023
7. Question n° 0382S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Difficultés administratives et financières rencontrées par les soldats français blessés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   26/01/2023
8. Question n° 0333S posée par M. Cédric Perrin

   Condition d'accès à l'honorariat au grade supérieur pour les réservistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   22/12/2022
9. Question n° 2147S posée par M. Guillaume Gontard

   État des lieux de l'enquête interne au ministère des armées sur l'affaire Sirli

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

   10/02/2022
10. Question n° 2086S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Mise en oeuvre des dispositions nouvelles d'accès aux archives publiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    20/01/2022