Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

212 questions

  1. Question n° 00566 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 15860 posée par M. Jean Louis Masson

    Taux de féminisation des armées

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 16761 posée par Mme Annie David

    Désarmement nucléaire

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 16798 posée par M. Georges Mouly

    Situation des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 16801 posée par M. Louis Souvet

    Transports des troupes

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 17131 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures en faveur des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 17203 posée par M. Jacques Blanc

    Avenir de la section équestre de l'Ecole militaire

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 17884 posée par M. Jacques Blanc

    Conditions d'intégration des femmes dans la réserve opérationnelle

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 18307 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation des hôpitaux militaires à la gestion du service des urgences

    Réponse du Ministère de la défense

  10. Question n° 18470 posée par M. Marcel Vidal

    Situation du délégué général à l'armement

    Réponse du Ministère de la défense