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Questions avec réponses

135 questions

1. Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   04/02/2016
2. Question n° 1295S posée par M. Henri de Raincourt

   Traitement des déchets de certaines entreprises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   29/10/2015
3. Question n° 1261S posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Sauvegarde et développement de la petite hydroélectricité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

   01/10/2015
4. Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes

   Lutte contre la prolifération du moustique tigre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015
5. Question n° 1255S posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Tri des plastiques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   24/09/2015
6. Question n° 1258S posée par M. René Danesi

   Du glissement de la réglementation à la recommandation normative

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   24/09/2015
7. Question n° 1248S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Prise en compte de la problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/09/2015
8. Question n° 1240S posée par M. Martial Bourquin

   Glyphosate et pollution des rivières comtoises

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/08/2015
9. Question n° 1233S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Protection de la population de la petite Camargue contre le risque d'inondation

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   06/08/2015
10. Question n° 1216S posée par Mme Catherine Deroche

    Difficultés entre collectivités locales et Eco-DDS

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    30/07/2015