Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

196 questions

  1. Question n° 23688 posée par M. Daniel Reiner

    Réflexion menée par la Commission européenne sur les bio-déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 23804 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Centre de stockage de déchets ultimes sur le site de Nonant-le-Pin

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 00023 posée par Mme Sophie Primas

    Méthanisation des déchets : perspectives

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 00030 posée par M. Antoine Lefèvre

    Développement du biogaz d'origine agricole

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 00076 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Modalités de collecte des déchets ménagers dans les départements ruraux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  6. Question n° 00115 posée par M. Yves Détraigne

    Recyclage des mâchefers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 00196 posée par M. Yves Krattinger

    Responsabilité élargie aux producteurs d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 01006 posée par M. Bernard Piras

    Application de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 01179 posée par M. Bernard Piras

    Gestion responsable des éthylotests

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 01396 posée par M. Alain Fauconnier

    Collecte des déchets d'équipement électriques et électroniques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie