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Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 1599S posée par M. Philippe Darniche

   Nouvelle règlementation parasismique

   Réponse du Ministère chargé des transports

   09/02/2012
2. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

   Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011
3. Question n° 1326S posée par M. Pierre-Yves Collombat

   Mobilisation des crédits du fonds Barnier dans le Var

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   12/05/2011
4. Question n° 16660 posée par M. Pierre André

   Prévention des coulées de boue

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   30/12/2010
5. Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet

   Plan digue et protection des marais littoraux charentais

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   23/09/2010
6. Question n° 0922S posée par M. Jean Besson

   Amélioration des procédures d'alerte en cas d'inondation

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   13/05/2010
7. Question n° 10528 posée par M. François Marc

   Urgence des travaux de consolidation des digues sur l'île de Sein (Finistère)

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009
8. Question n° 09869 posée par M. Jean Louis Masson

   Compétences du fonds de prévention des risques naturels majeurs

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   06/08/2009
9. Question n° 0466S posée par M. Jean-Claude Frécon

   Syndicat mixte privé de subvention pour travaux consécutifs à une catastrophe naturelle

   Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

   05/03/2009
10. Question n° 06324 posée par M. Charles Revet

    Indemnisation d'un propriétaire d'habitation à la suite d'un arrêté de péril

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    27/11/2008