Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier

    Viande attendrie: réglementation

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 28135 posée par M. Henri Moreau

    Industrie et commerce en gros de la viande: situation

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 32792 posée par M. Claude Fuzier

    Vente de la viande de boeuf et de porc au détail: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 00606 posée par M. Claude Fuzier

    Vente de viande de mulet: origine

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 05384 posée par M. Jean Cluzel

    Fiscalité directe pour les races à viande

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 07532 posée par M. Jean Cauchon

    Boucherie: blocage des prix et marges de commercialisation

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 08824 posée par M. Jean Cluzel

    Fiscalité directe pour les races à viande

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 11652 posée par M. Rémi Herment

    Eleveurs de viande bovine: fiscalité

    Réponse du ministère : Économie

  9. Question n° 12743 posée par M. Henri Le Breton

    Production ovine: fiscalité réelle

    Réponse du ministère : Économie

  10. Question n° 20296 posée par M. Roger Husson

    Pouvoir d'achat des bouchers-charcutiers

    Réponse du ministère : Économie