Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 34732 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Formation des instituteurs: difficultés de préparation du diplôme d'études universitaires générales

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 02557 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'école normale supérieure de Fontenay-aux-Roses

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 03365 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Ouvriers des CROUS: revendications

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 04246 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Cité universitaire d'Antony: réfection des locaux

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 04247 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Cités universitaires: montant des loyers

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 04543 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des coopérants non titulaires de l'enseignement supérieur en Algérie

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 06668 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Université de Paris XII à Villetaneuse: création d'une maîtrise de l'informatique appliquée à la gestion

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 06896 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Droits d'inscription universitaire: montant

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 06905 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Enseignants contractuels coopérants de l'enseignement supérieur: titularisation

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 09904 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Ecole supérieure d'interprètes et de traducteurs

    Réponse du ministère : Éducation