Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 01975 posée par M. Emile Durieux

    Collèges ruraux: construction des bâtiments définitifs

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 34656 posée par M. Jacques Eberhard

    Construction d'un CES à Epouville: crédits

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 34133 posée par M. Pierre Noe

    Commune des Ulis: construction d'un CES

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 32800 posée par M. Charles Pasqua

    Situation du CES André-Maurois à Neuilly-sur-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 32805 posée par M. Jacques Bialski

    Situation du collège de Bray-Dunes (Nord)

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 32170 posée par M. André Meric

    CES d'Aygues-Vives: reconstruction

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 31055 posée par M. Jacques Carat

    Insécurité du CES des Tilleuls, à Saint-Maur

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 30690 posée par M. Jean Francou

    Création d'un CES à la Roque-d'Anthéron

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 30703 posée par M. Jacques Bialski

    Canton de Bergues: construction d'un nouveau CES

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 30505 posée par M. Pierre Noe

    CES Fleming (Orsay): situation

    Réponse du ministère : Éducation