Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 22701 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 19182 posée par Mme Samia Ghali

    Manque de moyens mis à la disposition des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 18387 posée par Mme Samia Ghali

    Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 16524 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en oeuvre de l'accompagnement scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 14344 posée par Mme Samia Ghali

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  6. Question n° 11377 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  7. Question n° 11378 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 11380 posée par Mme Samia Ghali

    Dégradation de la pratique physique et sportive des jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  9. Question n° 11383 posée par Mme Samia Ghali

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  10. Question n° 10583 posée par Mme Samia Ghali

    Accompagnement des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative