Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 26834 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Classes vertes: développement

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 09929 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Suppression du DEA " Environnement marin " délivré par l'université Aix-Marseille-III

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 24589 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sensibilisation aux problèmes écologiques dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 01666 posée par M. Marcel Vidal

    Formation des enfants à l'écologie

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02178 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mesures envisagées pour sensibiliser les élèves aux problèmes de l'environnement

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 07442 posée par M. Alain Vasselle

    Développement d'un enseignement scolaire relatif à l'environnement

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 0009G posée par M. Alphonse Arzel

    Interventionnisme de la firme Amoco en direction de la jeunesse

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 20367 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement des programmes scolaires consacrés à la défense de l'environnement

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 21297 posée par M. Philippe Richert

    Sensibilisation des élèves aux questions d'environnement

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 01412 posée par M. Emmanuel Hamel

    Cursus universitaires en environnement

    Réponse du ministère : Éducation