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Questions avec réponses

10 questions

1. Question n° 0040G posée par M. René Tinant

   Enseignement agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/06/1982
2. Question n° 0066G posée par M. Albert Vecten

   Prise en charge par l'Etat des maisons familiales rurales

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/06/1986
3. Question n° 0104G posée par M. Jean Huchon

   Engagements du Gouvernement envers l'enseignement agricole privé

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   12/12/1986
4. Question n° 0153G posée par M. Albert Vecten

   Enseignement agricole privé

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/05/1987
5. Question n° 0355G posée par M. Louis Mercier

   Dénonciations de conventions de formation professionnelle agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   18/10/1991
6. Question n° 0418G posée par M. Jean-Claude Carle

   Situation de l'enseignement agricole

   Réponse du ministère : Agriculture

   08/12/2000
7. Question n° 0431G posée par M. Philippe Darniche

   Enseignement agricole

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   15/12/2000
8. Question n° 0591G posée par M. Bernard Seillier

   Enseignement privé agricole

   Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

   14/12/2001
9. Question n° 0613G posée par M. Gérard Braun

   Enseignement privé agricole

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   01/02/2002
10. Question n° 0353G posée par Mme Françoise Férat

    Situation de l'enseignement agricole

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    25/06/2004