Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

211 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

98 questions

  1. Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des viticulteurs du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  3. Question n° 00042 posée par M. Jacques Eberhard

    Politique agricole européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00054 posée par M. Emile Durieux

    Situation de l'agriculture et de la production betteravière

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel

    Politique en matière d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00101 posée par M. Paul Jargot

    Politique agricole et élargissement de la communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  7. Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini

    Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00163 posée par M. Jean Cluzel

    Fixation des prix agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00169 posée par M. Louis Minetti

    Défense de l'agriculture française face à la concurrence des autres pays membres de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 00205 posée par M. Raymond Bouvier

    Mesures en faveur de l'agriculture de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture