Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 19472 posée par M. Edouard Le Jeune

Nombre d'anciens combattants de la guerre 1914-1918 non promus dans l'ordre de la Légion d'honneur

Réponse du ministère : Justice

16/01/1992
Question n° 19807 posée par M. Jean-François Le Grand

Suppression du traitement lié à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

13/02/1992
Question n° 19840 posée par M. Gérard César

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

13/02/1992
Question n° 19866 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

13/02/1992
Question n° 19934 posée par M. Martial Taugourdeau

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

20/02/1992
Question n° 19936 posée par M. Michel Souplet

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

20/02/1992
Question n° 19965 posée par M. Raymond Bouvier

Suppression du traitement attaché à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

20/02/1992
Question n° 19973 posée par M. Michel Alloncle

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

20/02/1992
Question n° 19978 posée par M. Guy Robert

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

20/02/1992
Question n° 19979 posée par M. Louis Moinard

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

20/02/1992