Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

231 questions

  1. Question n° 02204 posée par M. Jean Cluzel

    Violences chez les jeunes

    Réponse du ministère : Culture

  2. Question n° 02223 posée par M. Jean Cluzel

    Information de l'opinion sur les problèmes de la construction européenne

    Réponse du ministère : Culture

  3. Question n° 02230 posée par M. Jean Francou

    Emissions de radio et télévision en langue provençale

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 02285 posée par M. Henri Caillavet

    Liberté de l'information: limites

    Réponse du ministère : Culture

  5. Question n° 02417 posée par M. Raymond Dumont

    Crédits de fonctionnement des écoles nationales de musique du Pas- de-Calais

    Réponse du ministère : Culture

  6. Question n° 02430 posée par M. Claude Fuzier

    Situation de la maison de la culture de la Seine- Saint-Denis

    Réponse du ministère : Culture

  7. Question n° 02545 posée par M. Henri Caillavet

    Situation financière et conditions de travail d'"Inter service route"

    Réponse du ministère : Culture

  8. Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage

    Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel

    Réponse du ministère : Culture

  9. Question n° 02577 posée par M. Jean Cluzel

    Suites réservées à l'enquête parlementaire sur les programmes de télévision

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 02616 posée par M. Claude Fuzier

    Télévision: information des consommateurs

    Réponse du ministère : Culture