Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 06301 posée par M. Serge Vinçon

    Situation des professionnels du textile et de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 01300 posée par M. Michel Sergent

    Situation des industries de la confection du Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 05561 posée par M. Marcel Costes

    Situation des façonniers de l'habillement

    Réponse du ministère : Industrie

  4. Question n° 0022G posée par M. Maurice Schumann

    Commerce extérieur: textile

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 02866 posée par M. Serge Mathieu

    Protection de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 0058A posée par M. Roland Grimaldi

    Crise de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 01353 posée par M. Francisque Collomb

    Rhône-Alpes: situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 00953 posée par M. Pierre Schiele

    Produits textiles d'habillement: maintien du marquage d'origine au stade de la production

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 0003S posée par M. Maurice Schumann

    Accroissement du pouvoir d'achat et situation du textile français

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 34561 posée par M. Christian Poncelet

    Renouvellement de l'accord multifibres

    Réponse du ministère : Industrie