Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

81 questions

  1. Question n° 30895 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Surveillance radiologique de l'environnement des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 31299 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Déchets industriels: utilisation

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 01375 posée par M. Philippe Madrelle

    Ligne haute tension au Fieu: respect de l'environnement

    Réponse du ministère : Énergie

  4. Question n° 03375 posée par M. Henri Collard

    Ramassage des huiles usagées: situation

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 12143 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aspects sanitaires des polluants automobiles

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 17207 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Recherche en écologie: nouvelles orientations

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 17678 posée par M. Maurice Janetti

    Sainte-Tulle (Alpes de Haute Provence): projet de construction par EDF d'un poste 400 KV

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

  8. Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

    Réponse du ministère : Santé et famille

  9. Question n° 01462 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

    Réponse du ministère : Santé et famille

  10. Question n° 02096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Surveillance des transformateurs au pyralène

    Réponse du ministère : Industrie