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Questions avec réponses

81 questions

1. Question n° 09870 posée par M. Jean Louis Masson

   Maintien des boîtes aux lettres en milieu rural

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie

   06/08/2009
2. Question n° 08778 posée par Mme Françoise Cartron

   Présence du service public postal en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   21/05/2009
3. Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

   Avenir de La Poste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   12/02/2009
4. Question n° 1177S posée par M. René-Pierre Signé

   Organisation territoriale de La Poste

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   23/11/2006
5. Question n° 24995 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Heure de levée du courrier dans les petites communes rurales

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/10/2006
6. Question n° 24631 posée par M. Gérard Dériot

   Présence de La Poste sur les territoires

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   05/10/2006
7. Question n° 21003 posée par Mme Annie David

   Impact du contrat de plan entre l'Etat et La Poste 2003-2007 sur les finances locales des communes situées en zones rurales

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   22/12/2005
8. Question n° 14879 posée par M. Gérard Roujas

   Détérioration de La Poste en zone rurale

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/12/2004
9. Question n° 14340 posée par M. André Rouvière

   Réduction des services postaux

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   28/10/2004
10. Question n° 14134 posée par M. Simon Sutour

    Devenir du service postal en milieu rural

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    14/10/2004