Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

85 questions

  1. Question n° 26002 posée par M. Guy Robert

    Lutte contre la drogue: augmentation du personnel

    Réponse du ministère : Intérieur

  2. Question n° 26083 posée par M. Bernard Lemarié

    Toxicomanie: coordination de la lutte

    Réponse du ministère : Justice

  3. Question n° 33866 posée par M. Jean Colin

    Libre circulation de la drogue à Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 0028S posée par M. Jean Colin

    Présence indésirable d'un agitateur étranger

    Réponse du ministère : Intérieur

  5. Question n° 06824 posée par M. Francis Palmero

    Office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants: communication d'un rapport au Parlement

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 08841 posée par M. Francis Palmero

    Toxicomanie: demande de renseignements statistiques

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 16195 posée par M. Roger Husson

    Lutte contre l'entrée et la propagation de la drogue

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 17789 posée par M. Roger Husson

    Lutte contre l'entrée et la propagation de la drogue

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 20777 posée par M. Roger Husson

    Lutte contre l'entrée et la propagation de la drogue

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 0631S posée par M. Charles Lederman

    Disparitions de jeunes adolescents

    Réponse du ministère : Intérieur