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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 02467 posée par M. Serge Mathieu
Rhône-Alpes : conséquences de la réorganisation des directions opérationnelles des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 01525 posée par M. Marc Boeuf
Séparation de la poste et des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 34995 posée par M. Maurice Janetti
Création d'une direction opérationnelle des télécommunications dans le Var
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 34552 posée par M. Jean Cauchon
Communes rurales: conséquences de la mise en place des services postaux polyvalents
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 34245 posée par M. Henri Caillavet
Société de télédiffusion: changement de ministère de tutelle
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 33979 posée par M. Jean Chérioux
Cessation de la fourniture de téléimprimeurs par l'administration des postes et télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 33520 posée par M. Adrien Gouteyron
Réévaluation de la participation aux dépenses de loyers pour les recettes - distributions
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 29369 posée par M. René Touzet
Procédure administrative concernant les câbles: lourdeur
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 02395 posée par M. Jean Cluzel
Organisation des services territoriaux des télécommunications
Réponse du ministère : Postes
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Question n° 28003 posée par M. Maurice Janetti
Réorganisation des services de télécommunications
Réponse du ministère : Postes