Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

227 questions

  1. Question n° 24564 posée par M. Gérard Delfau

    Situation des personnels des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 24576 posée par M. Paul Girod

    Absence de nomination de 6 280 lauréats reçus à un concours des PTT

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 24378 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Signature de 10 000 contrats emploi-solidarité à La Poste et à France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 24239 posée par M. Georges Gruillot

    Achat de bois finlandais par le service national des annuaires de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 24060 posée par M. Marc Boeuf

    Fabrication des annuaires téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 23343 posée par M. Jean Grandon

    Bureau de poste de Francourville (Eure-et-Loir)

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 23385 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation des lauréats de concours des PTT non embauchés

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 21869 posée par M. Serge Mathieu

    Situation des retraités de La Poste et de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 21751 posée par M. Michel Alloncle

    Contrat de plan entre l'Etat et La Poste

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 21837 posée par M. Louis Souvet

    Reconnaissance de l'homologation d'appareils CB acquis avant la nouvelle législation

    Réponse du ministère : Postes