Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 17411 posée par M. Josselin de Rohan
Modification de la taxe d'apprentissage: incidences sur les grandes écoles
Réponse du ministère : Enseignement technique
-
Question n° 0390S posée par Mme Hélène Luc
Transfert de l'école vétérinaire de Maisons-Alfort (Val-de-Marne)
Réponse du ministère : Affaires étrangères (S.E.)
-
Question n° 19266 posée par M. Louis Souvet
Transport de l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort vers Metz
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 19349 posée par M. André Fosset
Vente de l'immeuble où est installée l'ENA
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 19378 posée par M. André Fosset
Délocalisation du laboratoire central des ponts-et-chaussées
Réponse du ministère : Premier ministre
-
Question n° 0079S posée par Mme Hélène Luc
Délocalisation de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
-
Question n° 0437S posée par M. Alfred Foy
Avenir des élèves de l'Ecole nationale des chartes (ENC)
Réponse du ministère : Culture
-
Question n° 04287 posée par M. Philippe Marini
Ecole nationale des arts et métiers et bizutage
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 00221 posée par M. Jacques Legendre
Création de l'école supérieure d'économie de Paris
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie