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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 34938 posée par Mme Cécile Goldet

   Lutte contre l'alcoolisme

   Réponse du ministère : Santé

   30/07/1980
2. Question n° 08756 posée par M. Roger Poudonson

   Institut de recherche sur le cancer de Lille: crédits

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/11/1982
3. Question n° 23853 posée par M. Raymond Bouvier

   Campagne à la télévision, dans la presse et les écoles en faveur de l'hygiène bucco-dentaire

   Réponse du ministère : Santé

   23/05/1985
4. Question n° 01083 posée par M. Jacques Legendre

   Régime fiscal applicable en matière de protection complémentaire de santé

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   25/07/2002
5. Question n° 01512 posée par M. Alain Journet

   Fiscalité des cotisations à une complémentaire santé

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   01/08/2002
6. Question n° 01521 posée par M. Yves Dauge

   Fiscalité des cotisations à une complémentaire santé

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   01/08/2002
7. Question n° 01713 posée par M. Simon Sutour

   Dispositif fiscal favorisant l'égal accès aux soins

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   01/08/2002
8. Question n° 01765 posée par M. Georges Mouly

   Attribution du label grande cause nationale à la Fédération des maladies orphelines

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   08/08/2002
9. Question n° 05104 posée par M. André Vantomme

   Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   10/07/2008
10. Question n° 05107 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    10/07/2008