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839 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
532 questions
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Question n° 25907 posée par M. Francis Palmero
Malades mentaux guéris: reclassement
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26078 posée par M. Pierre Vallon
Personnel des établissements pour handicapés: liste des diplômes
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26116 posée par M. Kléber Malécot
Personnels des établissements pour jeunes handicapés: publication des textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26099 posée par M. Philippe Machefer
Transport des handicapés physiques: aide de l'Etat
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26282 posée par M. Philippe Machefer
Handicapés: prise en charge des cotisations d'assurance volontaire
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26423 posée par M. Jean Beranger
Yvelines: réalisation d'établissements pour polyhandicapés
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26559 posée par M. Jacques Coudert
Handicapés: respect de l'obligation d'aménagement des établissements publics
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26699 posée par M. Pierre Vallon
IMS: régime de vacances des enfants handicapés
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26766 posée par M. Roger Poudonson
Ressources des handicapés non salariés: publication du décret
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 26792 posée par M. Robert Laucournet
Handicapés de l'IMP Bourneville (Limoges) : remboursement des frais de déplacement
Réponse du ministère : Santé