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Questions avec réponses

48 questions

1. Question n° 21853 posée par M. Philippe Dallier

   Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   19/01/2012
2. Question n° 20005 posée par Mme Patricia Schillinger

   Étiquetage de la présence d'huile de palme dans les produits alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   15/09/2011
3. Question n° 19062 posée par Mme Patricia Schillinger

   Vente de la nicotine insecticide

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   23/06/2011
4. Question n° 19070 posée par Mme Christiane Demontès

   Information sur les dangers de la nicotine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   23/06/2011
5. Question n° 18829 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Toxicité des produits tabagiques

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   02/06/2011
6. Question n° 17485 posée par M. Roland Courteau

   Débit d'absorption spécifique des mobiles

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   03/03/2011
7. Question n° 16545 posée par Mme Odette Terrade

   Présence de substances dangereuses dans des objets et des jouets pour enfants

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   23/12/2010
8. Question n° 15138 posée par M. Jean Louis Masson

   Information des patients sur le prix d'achat des éléments d'appareillage par les professionnels de santé

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   16/09/2010
9. Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   19/08/2010
10. Question n° 14695 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Application de l'article 57 de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    29/07/2010