Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 04019 posée par M. Jean Louis Masson

Taux d'incapacité et retraite anticipée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Question n° 04020 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Question n° 04021 posée par M. Jean Louis Masson

Déclaration d'un décès

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Question n° 04022 posée par M. Jean Louis Masson

Aide aux personnes âgées handicapées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Question n° 04025 posée par M. Jean Louis Masson

Report de congés d'un travailleur handicapé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

22/03/2018
Question n° 04601 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des travailleurs handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/04/2018
Question n° 04602 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins dispensés dans un autre pays de l'Union européenne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Question n° 08304 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés liées au site de l'assurance maladie en ligne

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Question n° 11702 posée par M. Jean Louis Masson

Lutte contre le tabagisme et vapotage

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Question n° 11703 posée par M. Jean Louis Masson

Fraudes sur les pensions de retraite

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019