Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0001S posée par M. Dominique Watrin

    Situation de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 0243S posée par M. Jean-Claude Luche

    Statut des aides à domicile et des aides-soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 0303S posée par M. Olivier Cigolotti

    Situation des salariés du secteur de l'accompagnement à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0374S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Maintien à domicile des personnes dépendantes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  5. Question n° 0709S posée par Mme Martine Berthet

    Nécessité de reconnaissance des auxiliaires de vie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  6. Question n° 0787S posée par Mme Martine Filleul

    Aide à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  7. Question n° 0961S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Financement des services d'aide et d'accompagnement à domicile en Lot-et-Garonne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  8. Question n° 1350S posée par M. Bernard Bonne

    Revalorisation des visites à domicile pour le suivi des patients Covid stabilisés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  9. Question n° 1375S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Secteur des services à domicile

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  10. Question n° 1387S posée par M. Michel Canévet

    Non-application du Ségur de la santé aux personnels de santé intervenant à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie