Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 0087S posée par M. Loïc Hervé

    Situation critique des Hôpitaux du Léman

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  2. Question n° 0148S posée par Mme Laurence Cohen

    Manque de moyens de l'hôpital Albert-Chenevier de Créteil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  3. Question n° 0155S posée par Mme Mireille Jouve

    Aide financière de l'État au centre hospitalier universitaire de Marseille

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 0233S posée par M. Éric Bocquet

    Situation du centre hospitalier de Valenciennes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 0319S posée par Mme Agnès Canayer

    Situation du groupement hospitalier du Havre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  6. Question n° 0365S posée par Mme Christine Prunaud

    Fermeture de la maternité de Guingamp

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  7. Question n° 0519S posée par M. Jérôme Bascher

    Carte hospitalière et médico-sociale dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 0533S posée par M. Philippe Mouiller

    Situation du centre hospitalier de Niort

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  9. Question n° 0548S posée par M. Arnaud Bazin

    Projet de fermeture du groupement hospitalier Carnelle Portes de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  10. Question n° 0559S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du CHU Pasteur de Nice

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé