Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 22036 posée par M. Michel Savin

    Projet d'agrandissement et de modernisation du stade Roland-Garros

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  2. Question n° 03324 posée par M. Michel Savin

    Délit de fraude mécanique et technologique dans le sport

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 03328 posée par M. Michel Savin

    Souscription par les fédérations d'une assurance individuelle pour les sportifs de haut niveau

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 03333 posée par M. Michel Savin

    Exploitation des attributs de la personnalité des sportifs et des entraîneurs

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 03347 posée par M. Michel Savin

    Ouverture du financement des centres d'apprentissage aux centres de formation sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  6. Question n° 04084 posée par M. Michel Savin

    Fonctionnement de la plateforme de lutte contre la manipulation de compétitions sportives

    Réponse du Ministère des sports

  7. Question n° 04112 posée par M. Michel Savin

    Remise en cause des assiettes forfaitaires pour les clubs sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  8. Question n° 04199 posée par M. Michel Savin

    Application de la loi du 10 janvier 1991 et consommation d'alcool dans les enceintes sportives

    Réponse du Ministère des sports

  9. Question n° 04200 posée par M. Michel Savin

    Application de la loi du 10 janvier 1991 et publicité d'alcool dans les enceintes sportives

    Réponse du Ministère des sports

  10. Question n° 04799 posée par M. Michel Savin

    Formation initiale des diplômes d'État dans le champ du sport

    Réponse du Ministère des sports